Déposée le 20 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOCLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2282002) - 71530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2282002) - 75017 - France.
La marque SOCLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANFOSS SOCLA Société par actions simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2282002) - 71530 - France - SIREN 950003061
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2282002) - 75017 - France
Inscription le 11 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°407613 - Publication au BOPI 2005-02-11
Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2282002 - Publication au BOPI 2005-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Inscription le 25 mai 2012 - Changement de dénomination n°576416 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-25
Vannes (autres que parties de machines) métalliques, vannes de régulation en métal, valves (autres que parties de machines) en métal, de purge d'air automatique pour canalisation (ventouses), soupapes anti-coup de bélier (en métal), clapets en métal, clapets de conduites d'eau (en métal), clapets de tuyaux de drainage (en métal), clapets de pied crépine en métal, clapets en métal à entrée d'air de sécurité pour éviter le vide dans les canalisations (casse-vide), soupapes (autres que parties de machines) en métal, crépines en métal, boîtes et coffres à outils en métal (vides), cannes d'aspiration à usage industriel en métal, combinés d'aspiration en métal.Disconnecteurs hydrauliques, combinés d'aspiration (parties de machines), cannes d'aspiration à usage industriel (parties de machines), matériel pour l'assainissement de pompes à savoir régulateurs de niveau d'air, clapets de machines, soupapes (parties de machines), disconnecteurs (appareils anti-pollution) (parties de machines), purgeurs automatiques d'air (ventouses), régulateurs (parties de machines), injecteurs d'air à membranes ou à flotteurs (casses vide), régulateurs de pression ou de débit (parties de machines), vannes (parties de machines), vannes de distribution pour gaz ou pour liquides (parties de machines), vannes de disconnexion atmosphérique (parties de machines), vannes à boisseau sphérique (parties de machines), électrovannes (parties de machines), vannes papillon (parties de machines), vannes de régulation (parties de machines), clapets de retenue ou clapets anti-retour (non retour) (parties de machines), clapets de pied crépine (parties de machines), crépines (parties de machines), bobines pour machines.Contacteurs manométriques (Pressostat), jauges de niveau de liquide, interrupteurs à flotteur, commandes à distance de sécurité (alarmes) pour vannes, électrovannes, manomètres, appareils électriques d'évacuation et de renouvellement d'air, bandes vidéo enregistrées, bobines électriques, dispositifs électriques ou électroniques de commande de vannes.Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), filtres à eau en tant que parties d'installations domestiques ou industrielles, filtres pour le fuel, injecteurs d'air, appareils de renouvellement d'air, appareils d'évacuation d'air, appareils et machines pour la purification de l'eau, purgeurs d'air, robinets, robinets de purge, installations de filtrage d'air ou d'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, installations de conditionnement de l'air.Clapets en caoutchouc, clapets de retenue ou clapets anti-retour (non-retour) en caoutchouc, clapets de pied crépine en caoutchouc, manchons antivibratoires en caoutchouc, accessoires pour l'équipement de cuves à mazout à savoir-bouchons de citernes en caoutchouc, cannes d'aspiration à usage industriel en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques.Clapets de conduites d'eau (ni en métal ni en matière plastique), crépines (ni en métal ni en matière plastique) avec ou sans clapet, cannes d'aspiration à usage industriel (ni en métal ni en matière plastique). Soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes de distribution pour gaz ou pour liquides (autres que parties de machines) non métalliques, vannes de disconnexion atmosphérique (autres que parties de machines) non métalliques vannes à boisseau sphérique (autres que parties de machines) non métalliques, électrovannes, vannes papillon, vannes de régulation, clapets (éléments de tuyaux de drainage ou de conduite d'eau) en matière plastique,clapets de retenue ou clapets anti-retour (non retour) (éléments de tuyaux de drainage ou de conduite d'eau) en matière plastique, clapets de pied crépine (éléments de tuyaux de drainage ou de conduite d'eau) en matière plastique, crépines en matière plastique, manchettes cannelées (en plastique) pour tubes, ventouses et soupapes anti-coup de bélier en matière plastique, cannes d'aspiration à usage industriel en matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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